CHATEAU SAINT BONNET
Présentation de la marque CHATEAU SAINT BONNET
Déposée le 9 juillet 2002 par SOCIETE CIVILE FONCIERE DU CHATEAU SAINT BONNET (société civile de personnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SAINT BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SAINT BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT BONNET est expirée depuis le 9 juillet 2012.
SOCIETE CIVILE FONCIERE DU CHATEAU SAINT BONNET (société civile de personnes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Inscription le 30 janvier 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617517 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30